Corona questions & réponses sur le transport collectif

Le nombre maximum autorisé de passagers dépend de la capacité du véhicule. La priorité doit être donnée à la règle de la distanciation sociale. Cela signifie qu’une distance minimale de 1,5 m soit  garantie entre les passagers. 

Le nombre maximum autorisé de passagers dépend de la capacité du véhicule.  La priorité doit en outre être donnée à la règle de distanciation sociale. Cela signifie qu'une distance minimale de 1,5 m entre les passagers est garantie.  S’il n’est pas possible de respecter la règle de distanciation sociale, il existe deux possibilités : 
- limiter le nombre de personnes dans le véhicule 
et/ou
- prévoir des cloisons 

Dans les deux cas, les REGLES SUPPLEMENTAIRES suivantes sont dès lors toujours obligatoires :

- CHAQUE passager doit porter un masque buccal
- du gel désinfectant pour les mains doit être disponible dans le véhicule
- les systèmes de ventilation et d’aération doivent fonctionner correctement et être entretenus
- une attention particulière doit être consacrée à l’hygiène dans les véhicules qui sont utilisés par les différentes personnes

Donc, également dans le cas où des cloisons sont prévues, tout le monde doit porter un masque buccal. 

De manière plus détaillée:  

Option  1 – “La limitation du nombre de personnes dans le véhicule”

Cela signifie que le véhicule ne peut jamais être occupé complètement et donc qu’il y a toujours plus de sièges que de personnes.  

Exemples: 

- s’il y a trois sièges, deux personnes maximum peuvent prendre place (mais avec un masque buccal).
- s’il n’y a que deux sièges, vous ne pouvez transporter qu’une seule personne. Si vous voulez toutefois transporter deux personnes, vous êtes obligé d'appliquer l’option 2 (la mise en place de cloisons).

Il est en outre fortement recommandé, pour déterminer la mesure de la limitation du nombre de sièges, de le faire sur base d’une analyse des risques et de donc tenir compte des situations spécifiques (comme la durée totale prévue des déplacements collectifs, le type exact de véhicule, ...).  

Option 2 – La mise en place de cloisons 

Si la règle de la distanciation sociale ne peut pas être respectée, des cloisons peuvent également être installées dans le véhicule  (par exemple entre les rangées ou entre les sièges sur une rangée).  Il faut dans ce cas tenir compte de ce qui peut être accepté par les différentes autorités régionales. Pour ces différences régionales, nous vous renvoyons aux [FAQ ]. 

Il est également indiqué de demander l’avis de l’assureur pour choisir l’emplacement des cloisons.

Et une fois encore, même s’il y a des cloisons, l’accord sectoriel du secteur de la construction prévoit que chaque passager doit porter un masque buccal. 

Et les autres mesures supplémentaires (présence de gel pour les mains, ventilation, hygiène dans le véhicule) restent également d'application. 

Les véhicules de chantier et autres véhicules doivent être désinfectés chaque matin au niveau de la poignée des portes. De même, lors de chaque changement de chauffeur ou d’opérateur, le véhicule est  désinfecté (poignée de porte, volant, levier de vitesse, tableau de commande radio, air conditionné, etc.).

Afin de limiter le travail de nettoyage et de désinfection, il est recommandé que les véhicules soient utilisés autant que possible par le même chauffeur et le(s) même(s) passager(s) et qu'un minimum de changement d’utilisateurs soit prévu.

Dans un véhicule, seules des cloisons dans un matériau flexible entre les sièges peuvent être mises en place. Les parois doivent être mises en place avec l’attention nécessaire pour la visibilité et la sécurité (code de la route).


Il faut par ailleurs veiller à ce que ces parois n’empêchent pas le fonctionnement optimal des systèmes de ventilation et d’aération.

Voici les directives des différentes autorités régionales sur les cloisons autorisées :

- Wallonie
- Bruxelles​ site web
- Bruxelles download
- Flandre

Un écran facial ne constitue pas une alternative pour des cloisons dans un véhicule. Il peut uniquement être porté comme protection supplémentaire.

Lorsque la règle de distanciation sociale ne peut pas être garantie dans le véhicule, le port d’un masque buccal ne suffit pas.

- Soit que le nombre de passagers dans le véhicule est limité ; 
- soit que des cloisons sont installées dans le véhicule ; 
- les deux sont également possibles.
Ces cloisons se composent d’un matériau suffisamment flexible et sont installées avec l’attention nécessaire pour la visibilité et la sécurité (code de la route). Dans les deux cas, tous les passagers doivent porter un masque buccal et du gel désinfectant pour les mains doit être présent dans le véhicule.

Il faut également veiller à ce que les systèmes de ventilation et d’aération fonctionnent de manière optimale et une attention particulière doit en outre être accordée à l’hygiène dans le véhicule.

Non. Si la règle de distanciation sociale ne peut pas être respectée, le port d’un masque buccal est toujours obligatoire. Mais seul un masque buccal n’est en soi pas une alternative pour une cloison.

Het plaatsen van vaste plexi-wanden is meestal niet toegelaten zonder een herkeuring met het oog op aan de aanpassing van het gelijkvormigheidsattest.

La mise en place de parois fixes en plexiglas n’est généralement pas autorisée sans un nouveau contrôle en vue de l’adaptation du certificat de conformité.

La cloison dans un véhicule doit être réalisée dans un matériau flexible qui peut être enlevée sans utiliser d’outils. Ces cloisons doivent être mises en place avec l’attention nécessaire pour la visibilité et la sécurité (code de la route). Voici les directives des différentes autorités régionales sur les cloisons autorisées :

- Wallonie
- Bruxelles​ site web
- Bruxelles download
- Flandre

Il faut par ailleurs veiller à ce que ces parois n’empêchent pas le fonctionnent optimal des systèmes de ventilation et d’aération.

Dans les véhicules dans lesquels de telles cloisons sont mises en place, tous les passagers doivent porter un masque buccal.
De plus, dans un véhicule avec des cloisons flexibles, du gel désinfectant pour les mains doit être disponible.

Non. Pour le transport organisé par l’employeur, les dispositions du guide générique et du protocole sectoriel sont d’application sans exception. [voir également https://www.constructiv.be/fr-BE/Contact/Point-de-contact-corona-construction/Corona-question-repons....
Le fait que les passagers fassent partie du même ménage, soient hébergés temporairement ou non ensemble, soient des ‘contacts câlins’, ... ne joue aucun rôle.